Éliane Fremeaux

Autre nom possible de la personne recherchée:
Eliane Verdier
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
personnalite_qualifiee
ETLL1425457A(source BODD)
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Eliane Frémeaux
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
DEVP1407778A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201425/12/2014
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
personnalite_qualifiee
ETLL1417948A(source BODD)
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Frémeaux (Éliane)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
DEVP1109315A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Eliane Fremeaux
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000780482(source JORF)
nomination
21 Septembre 200221/09/2002